Marque déposée : MON VIN PERSONNALISÉ

 

 

La marque MON VIN PERSONNALISÉ est une marque déposée et enregistrée auprès de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle sous le numéro 15 4 231 631 à la date du 7 décembre 2015. 

 

L'utilisation de cette marque est protégée sur le territoire pour les classes de produits suivantes : 

  • 21  bouteilles ;
  • 32  Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • 33  Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • 35  Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • 40  imprimerie ; services de gravure ; services de dorure ; sérigraphie.

 

Le propriétaire de cette marque dûment déposée et enregistrée bénéficie d'un droit exclusif sur cette marque.

 

Toute reproduction ou utilisation partielle ou totale de cette marque sans autorisation préalable de son propriétaire est interdite et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.