Marque déposée : MON VIN PERSONNALISÉ®
Enregistrement, classes de produits et services protégés, droits du propriétaire : toutes les informations sur notre marque.
EnregistrementClasses protégéesDroits et protection
Enregistrement de la marque
La marque MON VIN PERSONNALISÉ® est une marque déposée et enregistrée auprès de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI) sous le numéro 15 4 231 631, à la date du 7 décembre 2015.
Classes de produits et services protégés
L'utilisation de cette marque est protégée sur le territoire pour les classes suivantes :
Classe 21
Bouteilles.
Classe 32
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
Classe 35
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
Classe 40
Imprimerie ; services de gravure ; services de dorure ; sérigraphie.
Droits et protection
Droit exclusif du propriétaire
Le propriétaire de cette marque, dûment déposée et enregistrée, bénéficie d'un droit exclusif sur cette marque.
Reproduction et utilisation interdites
Toute reproduction ou utilisation partielle ou totale de cette marque sans autorisation préalable de son propriétaire est interdite et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
Pour aller plus loin
Qui sommes-nous ?Mentions légalesConditions générales de venteFAQ
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